Déposée le 14 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMATLANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BICERAM 80 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMATLANTE domicilié(e) Zone d'Activité des IV Nations, 5 rue Edouard Belin, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 687 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque BICERAM 80 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMATLANTE, S.A.R.L - Zone d'Activité des IV Nations, 5 rue Edouard Belin, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France - SIREN 402687495
CABINET DAWIDOWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Biomatériaux en phosphate de calcium, substituts osseux d'origine synthétique, à usage chirurgical. Implants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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